Mentions légales
Mise à jour : 26 juin 2018
Édition et hébergement du site
Le site Beats Avenue (www.beatsavenue.com) est édité par la société Clem’s 5 Entertainment.
Clem’s 5 Entertainment, SARL au capital de 2500 euros inscrite au RCS de Pontoise sous le numéro 493 357 693. TVA intracommunautaire FR46493357693.
Siège social : 119 Le Clos de Bessancourt – 95550 Bessancourt – France
Tél : 06 52 39 54 06
Email : contact[at]beatsavenue.com (remplacer [at] par @)
La société Clem’s 5 Entertainment est soumise au droit français.
Directeur de la publication : M. Stéphane Clement
Conception/Réalisation : Clem’s 5 Entertainment
Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France (Tél : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)) – www.ovh.com
Les vidéos externes sont hébergées sur YouTube, Dailymotion ou encore Viméo.
Propriété Intellectuelle
Droits d’auteur
Le Site, dans sa globalité, a fait l’objet d’un dépôt auprès de l’organisme Copyright France avec constat d’huissier.
La structure générale du Site et tous autres éléments le composant (tels que notamment : œuvres musicales et audiovisuelles, textes, visuels, photographies, logos, nom de domaine) sont la propriété exclusive de BEATS AVENUE ou ont fait l’objet d’une autorisation préalable d’utilisation au bénéfice de BEATS AVENUE.
En outre, les œuvres musicales du Site ont fait l’objet d’un dépôt auprès de la société AdRev qui protège et administre les droits d’auteur de celles-ci, notamment sur le site YouTube (www.youtube.com).
Toute reproduction et représentation, totale ou partielle, du Site et/ou des éléments le composant par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de BEATS AVENUE sont dès lors formellement interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Marques
BEATS AVENUE® est une marque déposée à l’INPI par la société Clem’s 5 Entertainment.
Gestion des données à caractère personnel
Beats Avenue respecte votre vie privée. Notre Politique de confidentialité énonce nos pratiques de confidentialité concernant la collecte et la gestion de vos informations par l’intermédiaire de notre site internet, nos produits, services en ligne, applications et autres outils que nous proposons en ligne et hors-ligne. Elle présente également nos pratiques de marketing et de publicité.
Consultez cette page pour prendre connaissance de notre politique de confidentialité.
Vous pouvez prendre connaissance des CGV quand l’utilisation de notre site en cliquant ici.
